A cura di Simone Spiazzi
Un possibile motivo di diniego al rilascio della patente di guida è l’essere stati condannati per i reati di cui agli articoli 73 e 74 del testo unico di cui al d.P.R. n. 309/1990 (c.d. “Testo unico stupefacenti”), che puniscono la produzione, il traffico, la detenzione illeciti di sostanze stupefacenti o psicotrope e l’associazione finalizzata al traffico illecito di sostanze stupefacenti o psicotrope.
Il divieto è stabilito dall’art. 120, comma 1, del Codice della strada, il quale, tuttavia, fa “salvi gli effetti di provvedimenti riabilitativi”. Ma a che cosa si riferisce la norma quando parla di “provvedimenti riabilitativi”? La risposta è tutt’altro che scontata.
La clausola di salvezza sembra fare riferimento, in particolare, all'istituto della riabilitazione di cui agli artt. 178 e 179 del codice penale. L’art. 178 del codice penale prevede che “la riabilitazione estingue le pene accessorie ed ogni altro effetto penale della condanna”.
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